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À propos des licences, des droits et des autorisations

  • Image: 0183509 - © Tria Giovan
  • Image: 0185366 - © Sandra van Aalst
  • Image: 0188981 - © Colin Poole
  • Image: 0192428 - © Bureaux
  • Image: 0316722 - © Bieke Claessens
À propos des licences

Un droit de reproduction doit être convenu avec GAP Interiors avant toute utilisation d’une image.

Les redevances de licence de nos images sont calculées en fonction de l’utilisation qui en sera faite et dépendent de plusieurs éléments. Pour pouvoir établir un devis, nous avons besoin de connaître la taille de l’image, le contexte, le tirage, la durée d’utilisation et le territoire sur lequel l’image sera utilisée.

Contactez-nous pour obtenir un devis. Tous les prix s’entendent TVA non comprise et pour une seule utilisation, non exclusive, sauf indication contraire.

L’utilisation pour une maquette ou présentation est facturée 20 GBP+TVA par image (ces frais sont souvent annulés si une licence est achetée par la suite).

Des droits exclusifs sont possibles mais font l’objet d’une majoration.

Toute atteinte au droit d’auteur fera l’objet de poursuites dans toute la mesure permise par la loi.


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Droits et autorisations

Si vous avez acheté une licence pour une image, les droits d’utilisation sont indiqués sur celle-ci. Toute autre utilisation des images doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la part de GAP Interiors et la redevance de licence correspondante doit être acquittée.

Si vous souhaitez étendre votre licence, contactez-nous à l’adresse suivante : [email protected].



Autorisations des modèles et des propriétaires

Pour toute utilisation commerciale d’une image où figurent un édifice/un bien ou des personnes identifiables, il est nécessaire d’avoir l’autorisation du modèle ou du propriétaire du bien.

Cochez les cases « Autorisation propriétaire » et « Autorisation modèle » lorsque vous effectuez une recherche pour que seules les images bénéficiant d’une telle autorisation s’affichent dans vos résultats.

Si vous souhaitez utiliser une image pour laquelle cette autorisation n’a pas été donnée, contactez-nous à l’adresse suivante et nous essaierons de l’obtenir : [email protected].


 

 

 
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